Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DELFOUR Quitterie
/
ANGELIQUE ET QUITTERIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ANGELIQUE ET QUITTERIE
DELFOUR Quitterie
BUISSON Angélique

Numéro de dépôt :
3844626
Date de dépôt :
06/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ANGELIQUE ET QUITTERIE de DELFOUR Quitterie

Présentation de la marque ANGELIQUE ET QUITTERIE

Déposée le 6 juillet 2011 par DELFOUR Quitterie et BUISSON Angélique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANGELIQUE ET QUITTERIE »

Les déposants sont DELFOUR Quitterie domicilié(e) 5 RUE BREMONTIER CHEZ ARTIGA - 40140 - MAGESCQ - France et BUISSON Angélique domicilié(e) 640 ROUTE DU BELVEDERE - 74500 - PUBLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELFOUR Quitterie domicilié(e) 5 RUE BREMONTIER CHEZ ARTIGA - 40140 - MAGESCQ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24


DELFOUR Quitterie - 5 RUE BREMONTIER CHEZ ARTIGA - 40140 - MAGESCQ - France

BUISSON Angélique - 640 ROUTE DU BELVEDERE - 74500 - PUBLIER - France


DELFOUR Quitterie - 5 RUE BREMONTIER CHEZ ARTIGA - 40140 - MAGESCQ - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Inscription le 9 mai 2012 - Rejet total n°575317 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09

Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;

Coussins ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).